Par ordre chronologique décroissant, soit du plus récent au plus ancien :

Conseil Communautaire du 20 décembre 2010 :

A l’ordre du jour :

• I- PISCINE
• II - VOIRIE : MAITRISE D’ŒUVRE
• III - AIRE D’ACCUEIL GENS DU VOYAGE
• IV - FINANCES
• V - PERSONNEL
• VI - MAISON DE LA SANTE
• VII - CHEMIN D’EAU
• VIII - TERRAINS
• IX - CINEMA
• X - SUBVENTIONS
• XI - REFORME TERRITORIALE
• XI - QUESTIONS DIVERSES
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  Conseil communautaire du 20/12/2010

Conseil Communautaire du 19 juillet 2010 :

A l’ordre du jour :

• I - ZONE DE SAVIGNÉ, Accès
• II - SUBVENTIONS
• III- PERSONNEL : Régime indemnitaire Directeur de Piscine
• VI - NON VALEURS – REOM
• VII - CESSION TERRAIN VINCELOT
• VII - QUESTIONS DIVERSES
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  Conseil communautaire du 19/07/2010

Conseil Communautaire du 12 mai 2010 :

A l’ordre du jour :

• I - ZONE DE SAVIGNÉ
• II - VERRIÈRE ESEC
• III- COMMISSION ACCESSIBILITÉ
• IV - QUESTIONS DIVERSES

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Conseil communautaire du 12/05/2010

Conseil Communautaire du 30 mars 2010 :

A l’ordre du jour :

• I - BUDGETS PRIMITIFS 2010
• II - VOIRIE 2010
• III - MAISON de la SANTE
• IV - CENTRE MEDICO
• V - ALSH : Tarifs MSA
• VI - PERSONNEL
• VII - SUBVENTIONS
• VIII - JOURNÉE du 18 JUIN
• IX - QUESTIONS DIVERSES

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Conseil communautaire du 30/03/2010

Conseil Communautaire du 16 Décembre 2009 :

A l’ordre du jour :

• I - PISCINE : ASSISTANT à MAITRISE d’OUVRAGE
• II - CENTRE EQUITHERAPIE
• III - DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT n°2
• IV - PERSONNEL
• V - SUBVENTIONS
• VI - QUESTIONS DIVERSES

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Conseil communautaire du 16/12/2009

Conseil Communautaire du 17 novembre 2009 :

A l’ordre du jour :

• I - COMPTES ADMINISTRATIFS 2009
• II - MAISON DE LA SANTE
• III -CENTRE d’EQUITHERAPIE Les BOUTIERS : Avenant
• IV - VOIRIE
• V - CHALETS
• VI - REOM TARIFS 2010
• VII - SUBVENTIONS
• VIII - QUESTIONS DIVERSES

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Conseil communautaire du 17/117/2009

Conseil Communautaire du 29 Septembre 2009 :

A l’ordre du jour :

• I – CENTRE ÉQUITHÉRAPIE LIZANT
• II - AMÉNAGEMENT ZONE de SAVIGNÉ
• III- DÉCISION MODIFICATIVE de CRÉDIT
• VI - AVENANT BAIL EMPHYTÉOTIQUE
• V- PERSONNEL
• VI- SUBVENTIONS
• VII- NON VALEURS – REOM
• VIII- SIMER

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Conseil communautaire du 29/09/2009

Conseil Communautaire du 29 Juin 2009 :

A l’ordre du jour :

• I – CENTRE EQUITHERAPIE LIZANT
• II– QUESTIONS DIVERSES

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Conseil communautaire du 29/06/2009

Conseil Communautaire du 25 Mai 2009 :

A l’ordre du jour :

• I – SITE INTERNET
• II – TRANSFERT DE COMPETENCES
• III – PISCINE
• IV – CENTRE EQUITHERAPIE LIZANT
• V – RELAIS DE PAYS
• VI – PERSONNEL
• VII – SUBVENTIONS
• VIII – LIGNE DE TRESORERIE
• IX – ETUDE ACCESSIBILITE : Bâtiments
• X– NON VALEURS-REOM
• XI – PROJET P.E.R. BOIS
• XII– QUESTIONS DIVERSES

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Conseil communataire du 25/05/2009

Conseil Communautaire du 31 Mars 2009 :

A l’ordre du jour :

• I – BUDGETS PRIMITIFS 2009
• II – VOIRIE 2009
• III - MAISON DE LA SANTE
• IV – PERSONNEL
• V – SUBVENTIONS

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Conseil communautaire du 31/03/2009

Conseil Communautaire du 24 Février 2009 :

A l’ordre du jour :

• I- COMPTES ADMINISTRATIFS 2008
• II- LOTISSEMENT ZONE Les ELBES
• III- MAISON de la SANTÉ
• IV- PISCINE
• V- FERME DES BOUTIERS
• VI- GROTTES du CHAFFAUD
• VII- SITE INTERNET
• VIII- PERSONNEL
• IX- CONVENTION INFORMATIQUE
• X- SUBVENTIONS
• XI- QUESTIONS DIVERSES

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Conseil communautaire du 24/02/2009

Conseil Communautaire du 23 Décembre 2008 :

A l’ordre du jour :

• I. Voirie 2009
• II. Modifications tarifs
• III. Personnel
• IV. Location MIFE
• V. Cession cabanes du Jardin des Faisans
• VI. Subventions
• VII. Divers
• VIII. Étude de la délibération de Civray du 8 décembre 2008

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Conseil du 23/12/2008

Conseil Communautaire du 13 Novembre 2008 :

A l’ordre du jour :

• I. Piscine : choix du projet
• II. za de Saint-Pierre-d’exideuil : les elbes II
• III. Voirie 2009 : recrutement du maître d’oeuvre
• IV. Ferme équestre des boutiers à Lizant
• V. Aire des gens du voyage : convention entretien SIEA
• VI. ASLH
• VII. Personnel
• VIII. Décisions modificatives
• IX. non valeurs
• X. Subventions
• XI. Questions diverses

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Conseil du 13/11/2008

Conseil Communautaire du 24 Septembre 2008 :

A l’ordre du jour :

• I. Piscine : choix du projet
• II. Modification des statuts
• III. Questions diverses

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Conseil du 24/09/2008

Conseil Communautaire du 23 Juillet 2008 :

A l’ordre du jour :

• I. Aire des gens du voyage
• II. Locaux soregies à Savigné
• III. Cession bâtiments DAEE
• IV. Voirie 2008 : modification des travaux
• V. Za de savigne
• VI. Commission des affaires sociales, culturelles et sportives
• VII. Personnel
• VIII. Modification de délibération pour école de pêche
• IX. Fiscalité : exonération de TP
• X. Questions diverses

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Conseil du 23/07/2008

Conseil Communautaire du 10 Juin 2008 :

A l’ordre du jour :

• I. Voirie 2008
• II. Désignation du délégué à la mission locale
• III. Aire des gens du voyage
• IV. Choix d’un bureau d’étude pour la za de savigné
• V. Convention groupe petite enfance
• VI. Subventions
• VII. Renouvellement ligne de trésorerie
• VIII. Convention équipement informatique
• IX. Questions diverses

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Conseil du 10/06/2008

Conseil Communautaire du 29 Avril 2008 :

A l’ordre du jour :

• I. Mise en place des commissions
• II. Délégations au Président
• III. Indemnités de fonction du président et des viceprésidents
• IV. Indemnité conseil du receveur municipal
• V. Dépenses du compte « fêtes et cérémonies »
• VI. Maison du tourisme : tarif des pochettes randonnées (topoguides)
• VII. Travaux
• VIII. Avenant aux marchés
• IX. Questions diverses

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Conseil du 29/04/2008

Conseil Communautaire du 08 Avril 2008 :

A l’ordre du jour :

• I. Installation du conseil
• II. Élection du président
• III. Composition du bureau
• IV. Élection des vice-présidents
• V. Désignation des délégués du Syndicat Mixte du Pays Civraisien
• VI. Désignation des délégués pour divers syndicats
• VII. Désignation de la commission d’appel d’offres

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Conseil du 08/04/2008

Conseil Communautaire du 5 Mars 2008 :

A l’ordre du jour :

• I. Convention économique avec la Région
• II. Z.D.E : étude de développement éolien
• III. Voirie 2008
• IV. Avenants des marchés en cours
• V. Subventions
• VI. Compte Administratif 2007
• VII. Budgets 2008
• VIII. Budgets annexes : CA 2007 et BP 2008
• IX. Location MIFE
• X. Bâtiment DAEE

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Conseil du 05/03/2008